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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BASMAISON
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HISTOIRE D'UN TERROIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HISTOIRE D'UN TERROIR
BASMAISON S.A

Numéro de dépôt :
3075225
Date de dépôt :
08/01/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/01/2011
HISTOIRE D\'UN TERROIR de BASMAISON

Présentation de la marque HISTOIRE D'UN TERROIR

Déposée le 8 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) BASMAISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HISTOIRE D'UN TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-07 du 16 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BASMAISON domicilié(e) 67, rue Chappe, Z.I. Le Brézet, 63000 CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 866 200 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Jacques CHANET - France.

La marque HISTOIRE D'UN TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3075225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HISTOIRE D'UN TERROIR est expirée depuis le 8 janvier 2011.

BASMAISON a également déposé les autres marques suivantes : FRUCTI AIL , FRUCTI'AIL , TERROIR D'ORIGINE , EH MON AIL , EUROP'AIL , LES JARDINS D'AUVERGNE , FRUCTIPLANTS


BASMAISON S.A - 67, rue Chappe, Z.I. Le Brézet, 63000 CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 866200546


Cabinet Jacques CHANET - France


Inscription le 13 juillet 2001 - Retrait partiel n°326818 - Publication au BOPI 2001-07-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-24

Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07

Ail, oignon, échalote.